Les logos, logotypes, marques distinctives et de fabrication, pages web, images des écrans ou autres caractéristiques distinctives de Tecnocurve Srl (ci-après dénommés les « Logos ») constituent des éléments de valeur que Tecnocurve Srl protège activement. L’utilisation des Logos – dans le respect des consignes indiquées sur cette page – nécessite une autorisation explicite de la part de Tecnocurve Srl (ci-après dénommée « Autorisation »), qui peut être obtenue en envoyant une demande spécifique (ci-après dénommée le « Formulaire ») précisant l’usage que vous prévoyez de faire des Logos. Par cette Autorisation, Tecnocurve Srl accorde à l’usager le droit non cessible, non exclusif et gratuit d’utiliser les Logos indiqués dans le Formulaire exclusivement aux fins et sur les supports matériels spécifiés.
Si un contrat signé avec Tecnocurve Srl précise les modalités d’utilisation desdits Logos, cette procédure d’autorisation n’est requise que pour des usages non prévus par ledit contrat. Nonobstant ce qui précède, les Logos peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de Tecnocurve Srl lorsque le site de Tecnocurve Srl indique de manière claire et explicite qu’il est possible d’utiliser les Logos sans demander d’autorisation (par exemple, domaine de la recherche).

En tout état de cause, l’utilisation des Logos doit être effectuée dans les conditions décrites ci-dessous. En particulier, il faut:

• utiliser uniquement les éléments graphiques approuvés par Tecnocurve Srl;
• mentionner clairement dans le texte qu’il s’agit de Logos appartenant à Tecnocurve Srl;
• séparer de manière appropriée les Logos du texte qui les entoure.

Par ailleurs, il est interdit de faire ce qui suit:

• enlever, déformer ou modifier de quelque manière et/ou sous quelque forme que ce soit un quelconque élément des Logos au-delà des critères définis par Tecnocurve Srl;
• copier ou imiter l’habillage commercial de Tecnocurve Srl, notamment l’aspect graphique de l’affichage web de Tecnocurve Srl, la présentation des Logos, les combinaisons de couleurs, les éléments typographiques, le design des graphiques, les icônes des produits ou les images associées de manière distinctive à Tecnocurve Srl;
• utiliser des marques, logotypes, slogans ou designs qui peuvent être confondus avec les Logos;
• enregistrer les Logos comme des noms de domaine de deuxième niveau;
  utiliser les Logos de manière à suggérer un sens commun descriptif ou générique;
• reproduire les Logos d’une manière qui soit, de l’avis souverain de Tecnocurve Srl, trompeuse, injuste, diffamatoire, illégale, calomnieuse, dénigrante ou autrement répréhensible pour Tecnocurve Srl;
• afficher les Logos sur un quelconque support numérique, papier ou autre, dans une position trop visible ou risquant de faire croire qu’il existe une relation ou une affiliation avec Tecnocurve Srl, ou un soutien ou une approbation de la part de Tecnocurve Srl, ou encore que les contenus de la page ont été créés par Tecnocurve Srl;
• afficher les Logos sur un quelconque site web proposant ou présentant des contenus réservés aux adultes;
• incorporer les Logos dans des noms de produits, de services, de marques, de logotypes ou de sociétés.

Les droits relatifs à la propriété des marques varient d’un pays à l’autre. Dans certains pays, il existe des sanctions pénales et civiles sévères pour une mauvaise utilisation du symbole de marque déposée ®. Par conséquent, il convient de ne pas utiliser ce symbole dans les pays où la marque n’a pas été déposée.

Tecnocurve Srl se réserve le droit de retirer ou de modifier l’Autorisation, à sa discrétion, et d’engager des poursuites en cas d’utilisation non conforme aux présentes conditions, en cas d’infraction d’un quelconque droit de propriété intellectuelle ou de non-respect des normes en vigueur.